Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSITEXT - KARAORCHESTRE
Jean-Baptiste TUZET
Paul HOURON

Numéro de dépôt :
96616445
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque MUSITEXT - KARAORCHESTRE

Déposée le 19 mars 1996 par Jean-Baptiste TUZET et Paul HOURON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSITEXT - KARAORCHESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Les déposants sont Jean-Baptiste TUZET, domicilié(e) 5, rue Guy de la Brosse, 75005 Paris - France et Paul HOURON, domicilié(e) 8, rue Christian Dewet, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crooner Organisation - France.

La marque MUSITEXT - KARAORCHESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSITEXT - KARAORCHESTRE est expirée depuis le 19 mars 2006.

Jean-Baptiste TUZET a également déposé les autres marques suivantes : CROONER , L'ORCHESTRE A CHANTER , CROONER


Jean-Baptiste TUZET - 5, rue Guy de la Brosse, 75005 Paris - France

Paul HOURON - 8, rue Christian Dewet, 75012 Paris - France


Crooner Organisation - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Divertissement télévisé et radiophonique.Service d'orchestres, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Production de spectacles.Divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.Emissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de messages et d'images par ordinateur, diffusion de programmes radio et télévision.Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.